Conditions générales de vente et règles de sécurité Fursuit / Plushsuit
Les présentes conditions s'appliquent à l'achat et à l'utilisation des Fursuits, Plushsuits, articles sur mesure et autres produits à porter vendus par nos soins (ci-après les « Produits »).
Avant tout achat, veuillez examiner attentivement les présentes conditions ainsi que les spécifications et précautions indiquées sur chaque page produit, et ne procéder à l'achat qu'après en avoir compris et accepté le contenu.
Article 1 : Nature des produits
Les Produits sont des articles à porter spécifiques, différents des vêtements ordinaires.
Selon le type, la construction et les spécifications d'un Produit, les états ou risques suivants peuvent survenir :
- Vision limitée ou absente
- Diminution de l'audition
- Restriction des mouvements du corps et des articulations
- Élévation de la température corporelle et transpiration abondante
- Déshydratation
- Chutes ou collisions avec des objets ou des personnes environnants
- Compression du corps
- Difficultés respiratoires
- Anxiété ou panique
- Difficulté à se déshabiller en raison des fermetures éclair, mécanismes de verrouillage, etc.
Les produits couvrant la tête ou l'ensemble du corps, les conceptions en une seule pièce, les produits sans vision ou à vision fortement réduite, les produits limitant les mouvements du corps et les produits équipés d'un mécanisme de verrouillage peuvent nécessiter davantage de précautions qu'un fursuit ordinaire.
L'acheteur et l'utilisateur doivent comprendre les caractéristiques et les risques propres à chaque produit et l'utiliser en faisant de la sécurité une priorité absolue.
Article 2 : Vérifications de sécurité avant utilisation
Avant chaque utilisation, vérifiez systématiquement l'absence d'anomalie sur le corps du produit, les coutures, les fermetures éclair, les mécanismes de verrouillage et les autres composants.
Avant de le porter, vérifiez également les éléments suivants :
- La méthode correcte pour enfiler et retirer le produit
- La méthode de retrait en cas d'urgence
- La méthode de vérification de la vision et de l'environnement
- Le fonctionnement des fermetures éclair et des verrous
- Que l'environnement permette des pauses suffisantes et une hydratation adéquate
Pour une première utilisation, commencez par une courte période de port dans un environnement intérieur sécurisé.
Article 3 : Accompagnateur de sécurité
Pour les produits sans vision ou à vision fortement réduite, restreignant fortement les mouvements du corps, ou pour lesquels l'utilisateur pourrait avoir du mal à se déshabiller rapidement seul, n'utilisez pas le produit seul : faites-vous accompagner d'un adulte pouvant intervenir immédiatement en cas d'urgence.
L'accompagnateur de sécurité doit rester à une distance lui permettant d'observer l'état de l'utilisateur, faire cesser immédiatement l'utilisation en cas d'anomalie et aider au retrait si nécessaire.
Pour les produits équipés d'un mécanisme de verrouillage, vérifiez la méthode de déverrouillage avant utilisation et assurez-vous de pouvoir déverrouiller rapidement en cas d'urgence.
Article 4 : Précautions pendant l'utilisation
L'utilisateur doit vérifier attentivement son état physique et l'environnement d'utilisation.
Évitez un port continu prolongé et faites des pauses appropriées avec une hydratation suffisante.
Arrêtez immédiatement l'utilisation en cas de l'un des symptômes ou anomalies suivants :
- Forte chaleur
- Difficultés respiratoires
- Vertiges
- Nausées
- Palpitations
- Engourdissements
- Fatigue intense
- Anxiété ou panique
- Toute autre anomalie physique ou psychologique
Si nécessaire, consultez rapidement un établissement médical ou appelez les services d'urgence.
Article 5 : Utilisation dans des environnements dangereux
Tenez pleinement compte de la vision, de l'amplitude de mouvement et des autres caractéristiques du Produit.
Le risque d'accident est particulièrement élevé dans les lieux et situations suivants ; évitez d'y utiliser le produit ou assurez une sécurité suffisante grâce à un accompagnateur de sécurité :
- Chaussées et abords de véhicules
- Escaliers, dénivelés ou lieux en hauteur
- Points d'eau
- À proximité de flammes
- Environnements extrêmement chauds
- Lieux bondés
- Surfaces glissantes
- Tout autre environnement présentant un risque de chute, de collision, de brûlure, de noyade, etc.
Pour les produits sans vision, ne marchez pas et ne vous déplacez pas dans un environnement où la sécurité ne peut être pleinement garantie.
Article 6 : États dans lesquels l'utilisation est interdite
N'utilisez pas le Produit dans les états suivants :
- Sous l'emprise de l'alcool
- Sous l'emprise de drogues illégales ou de substances similaires
- Dans un état affectant le jugement normal ou le contrôle physique
- En cas de malaise
- En cas de fatigue extrême
- Dans tout autre état rendant une utilisation sûre difficile
Article 7 : Taille et ajustement au corps
Avant l'achat, vérifiez la taille compatible, les mesures corporelles et les autres conditions de taille indiquées sur la page produit.
Forcer le port d'un produit inadapté peut non seulement endommager le produit, mais aussi entraîner une compression excessive du corps ou des difficultés à se déshabiller.
En raison de la nature des produits sur mesure, les inadéquations de taille résultant d'une erreur de mesure de l'acheteur, d'informations de taille erronées ou d'autres circonstances imputables à l'acheteur ne donnent en principe pas droit à un retour ou à un échange.
Cela ne s'applique toutefois pas lorsque le produit a été fabriqué avec des dimensions manifestement différentes de la commande en raison d'une erreur de fabrication de notre part.
Article 8 : Modification et utilisation dangereuse
N'utilisez pas le Produit d'une manière mettant en danger la vie ou l'intégrité physique.
Par ailleurs, si les fermetures éclair, le mécanisme de verrouillage, la structure interne ou d'autres éléments liés à la sécurité sont modifiés ou transformés d'une manière que nous n'avons pas prévue, nous ne saurions être tenus responsables des accidents, pannes ou dommages résultant de cette modification ou transformation.
Article 9 : Conduite à tenir en cas d'urgence
Si la vie ou l'intégrité physique de l'utilisateur est en danger, privilégiez toujours la sécurité de la personne à la préservation du produit.
Si le retrait par la méthode habituelle est difficile, retirez rapidement le produit, y compris en coupant ou en endommageant si nécessaire la fermeture éclair, les coutures, le tissu ou d'autres parties.
En cas d'anomalie grave, appelez immédiatement les services d'urgence ou prenez toute autre mesure nécessaire.
Commande & paiement
Article 10 : Formation de la commande
Un contrat de vente est formé dès que l'acheteur passe commande selon la méthode que nous avons définie et que nous acceptons cette commande.
Pour les articles sur mesure ou les commandes personnalisées, la commande devient définitive une fois que nous avons présenté un devis, que l'acheteur a versé l'acompte requis et que nous avons confirmé la réception de ce paiement.
Article 11 : Articles sur mesure & commandes personnalisées
Les articles sur mesure sont fabriqués à partir de la fiche de référence, des images, des mesures corporelles et des autres informations fournies par l'acheteur.
Nous pouvons ne pas être en mesure de prendre en compte des modifications importantes de design, de spécifications ou de taille une fois la production commencée.
Même lorsque cela est possible, des frais supplémentaires et un allongement du délai de livraison peuvent s'appliquer.
En raison de la nature artisanale des produits, de légères différences de couleur, de texture de fourrure, de forme, de symétrie gauche-droite ou d'autres aspects peuvent exister entre l'image de référence ou le design numérique et le produit fini.
Article 12 : Paiement
Veuillez régler le prix du produit selon la méthode et le délai indiqués sur la page produit, le devis ou la facture.
Pour les commandes personnalisées, un acompte de 50 % du montant total est en principe versé à la conclusion du contrat, le solde de 50 % ainsi que les frais de port étant réglés à l'achèvement.
Si des conditions de paiement différentes ont été convenues individuellement, ces conditions prévalent.
Les moyens de paiement disponibles sont ceux que nous indiquons au moment de la commande ou de la facturation.
Expédition & livraison internationale
Article 13 : Frais de port
Les frais de port varient selon la taille, le poids, la destination, le mode d'expédition et d'autres facteurs propres au produit.
Sauf mention contraire explicite (« livraison gratuite », « frais de port inclus », etc.), les frais de port sont à la charge de l'acheteur.
Pour les produits tels que les articles sur mesure dont la taille et le poids définitifs de l'emballage ne sont pas connus au moment de la commande, les frais de port peuvent être calculés après la fabrication ou une fois l'article prêt à être expédié.
Article 14 : Mode d'expédition
Pour les livraisons nationales et internationales, nous utilisons le transporteur ou le service de livraison que nous jugeons approprié, en tenant compte de la destination, de la taille, du poids, du prix et d'autres conditions du produit.
En principe, nous utilisons un mode d'expédition permettant le suivi du colis.
Pour les expéditions internationales, nous pouvons utiliser EMS, FedEx ou d'autres services de livraison internationale appropriés.
Si un numéro de suivi est émis après l'expédition, nous en informerons l'acheteur.
Article 15 : Livraison internationale, droits de douane, etc.
Pour les livraisons internationales, des droits de douane, taxes à l'importation, TVA, frais de dédouanement, frais avancés par le transporteur et autres coûts peuvent être facturés dans le pays ou la région de destination.
Sauf indication contraire explicite, ces frais ne sont pas inclus dans le prix du produit ni dans les frais de port et sont à la charge de l'acheteur.
Les acheteurs sont invités à vérifier eux-mêmes au préalable la réglementation d'importation, le régime douanier et les autres conditions de dédouanement de leur pays ou région.
Article 16 : Déclaration en douane
Pour la déclaration en douane requise lors des expéditions internationales, notre politique de base consiste à déclarer un montant proche de la valeur réelle du produit.
Les informations déclarées (description, quantité, prix, etc.) le sont conformément à la législation applicable, à la réglementation douanière et aux règles du transporteur.
Si un acheteur nous demande, afin d'éviter ou de réduire des droits de douane ou taxes à l'importation, de déclarer un montant nettement inférieur à la valeur réelle du produit, une désignation ou un contenu erronés, ou toute autre déclaration inappropriée, nous ne donnerons pas suite à une telle demande.
Par ailleurs, les autorités douanières ou le transporteur du pays ou de la région de destination peuvent demander des documents complémentaires, factures ou autres justificatifs concernant la valeur déclarée ou d'autres éléments de la déclaration en douane.
Les droits de douane, taxes à l'importation, TVA, frais de dédouanement et autres coûts liés à l'importation sont à la charge de l'acheteur conformément à l'article 15, sauf indication contraire explicite.
Article 17 : Retards de livraison
Après l'expédition, la livraison peut être retardée en raison des conditions météorologiques, de catastrophes naturelles, des horaires aériens, de contrôles douaniers, des procédures de dédouanement, du transporteur, de circonstances propres au pays de destination ou d'autres circonstances hors de notre contrôle.
Nous communiquons, dans la mesure du possible, la date d'expédition prévue et les informations de suivi, mais ne garantissons pas la date et l'heure d'arrivée une fois le colis remis au transporteur.
En cas de problème de livraison, nous coopérons dans la mesure nécessaire, notamment en sollicitant une enquête auprès du transporteur.
Article 18 : Perte ou dommage pendant le transport
En cas de perte ou de dommage pendant le transport, veuillez nous contacter rapidement.
Nous intervenons dans une mesure raisonnable, notamment en effectuant des recherches auprès du transporteur et en déposant des demandes d'indemnisation.
Lorsqu'une indemnisation du transporteur s'applique, les conditions et procédures d'indemnisation de ce transporteur prévalent.
Nous ne saurions être tenus responsables de la survenance de retards ou d'autres événements survenant après la remise au transporteur et qui ne nous sont pas imputables, sauf lorsque notre responsabilité légale est engagée.
Article 19 : Informations de livraison & réexpédition
L'acheteur doit fournir un nom, une adresse, un code postal, un numéro de téléphone exacts et toute autre information nécessaire à la livraison.
Les changements d'adresse après l'expédition peuvent ne pas pouvoir être pris en compte.
Si un produit est retourné en raison d'une erreur d'adresse de l'acheteur, d'une absence prolongée, d'un refus de réception, d'un refus de paiement des droits de douane ou d'autres circonstances imputables à l'acheteur, les frais de réexpédition, les frais de retour et tous autres frais supplémentaires réellement engagés sont à la charge de l'acheteur.
Annulation, retours & garantie
Article 20 : Annulation de commande
Pour les articles prêts à l'emploi, les conditions d'annulation après confirmation de la commande sont indiquées sur chaque page produit ou sur l'écran de commande.
Pour les produits sur mesure, en raison de la nature du processus (approvisionnement en matériaux, ajustement du design et fabrication réalisés spécifiquement pour l'acheteur), nous n'acceptons en principe pas les annulations pour convenance personnelle une fois la commande définitivement acceptée et la production commencée.
Si un accord individuel existe concernant le stade auquel une annulation est possible et le montant remboursable, cet accord prévaut.
Article 21 : Retours & échanges
Pour les produits sur mesure, les produits fabriqués selon les spécifications de l'acheteur et les autres articles fabriqués individuellement, nous n'acceptons en principe pas de retour ni d'échange pour convenance personnelle.
Pour les articles prêts à l'emploi également, tout produit désigné comme non retournable sera indiqué comme tel sur la page produit et sur l'écran d'achat.
Veuillez toutefois nous contacter dans les cas suivants :
- Un produit différent de celui commandé a été livré
- Un dommage important ou un défaut a été constaté à l'arrivée du produit
- Le produit diffère manifestement des principales spécifications convenues lors de la commande en raison d'une erreur de fabrication de notre part
Après vérification de l'état du produit, nous vous proposerons individuellement une solution raisonnable : réparation, échange, refabrication, retour ou remboursement.
Article 22 : Vérification à l'arrivée
Après réception du produit, veuillez vérifier son état le plus rapidement possible.
En cas de suspicion de dommage lié au transport, ne jetez pas le produit, l'emballage ni le carton extérieur ; conservez des photos ou vidéos montrant l'état du produit et contactez-nous.
Article 23 : Réparation & garantie
Si un défaut de fabrication de notre part est constaté, nous déterminerons la réponse à apporter après examen des détails et des conditions d'utilisation.
Les dommages résultant d'une usure normale, d'une détérioration liée au temps, d'une dégradation causée par l'acheteur ou un tiers, d'une utilisation, d'un stockage ou d'un nettoyage inappropriés, d'une modification non autorisée, ou de toute autre cause non imputable à un défaut de fabrication de notre part, ne sont pas couverts par une réparation gratuite.
Lorsqu'une réparation payante est possible, nous communiquerons le coût de la réparation, les frais de port et autres détails après examen de l'état du produit.
Propriété intellectuelle & photographies
Article 24 : Propriété intellectuelle
L'achat ne transfère à l'acheteur aucun droit d'auteur ni autre droit de propriété intellectuelle sur les designs de produits, photographies, vidéos, textes, logos, patrons, méthodes de fabrication ou autres contenus créés par nos soins et dont nous détenons les droits.
L'acheteur s'engage à ne pas, sans notre autorisation, reproduire et vendre nos produits, designs ou autres éléments, reproduire ou distribuer nos patrons, ni porter atteinte de toute autre manière à notre propriété intellectuelle.
Les droits de propriété intellectuelle sur les personnages ou autres éléments dont l'acheteur est lui-même titulaire appartiennent à ce titulaire de droits.
Article 25 : Personnages appartenant à des tiers, etc.
Il incombe à l'acheteur de s'assurer qu'il détient les droits ou l'autorisation nécessaires pour toute fiche de référence, personnage, logo ou autre élément qu'il fournit.
Si nous estimons qu'une demande est susceptible de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'un tiers, nous pouvons refuser de réaliser la fabrication.
Responsabilité & utilisation par des tiers
Article 26 : Utilisation par des tiers
Si une personne autre que l'acheteur utilise le Produit, l'acheteur doit lui expliquer au préalable et de manière complète les présentes conditions, les précautions propres au produit, la méthode correcte pour l'enfiler et le retirer, ainsi que les risques prévisibles.
En particulier pour les produits limitant la vision ou les mouvements du corps, l'acheteur doit également partager les méthodes de gestion de la sécurité avec l'utilisateur.
Article 27 : Responsabilité de l'acheteur et de l'utilisateur
L'acheteur et l'utilisateur doivent comprendre les présentes conditions, les précautions de sécurité indiquées sur la page produit et les caractéristiques du produit, et utiliser le Produit dans un environnement et de manière sûrs.
Nous ne saurions être tenus responsables, au-delà de ce qui nous est imputable, des accidents ou dommages résultant d'une violation des présentes conditions par l'acheteur ou l'utilisateur, d'une mauvaise utilisation, d'une utilisation dans un environnement dangereux, d'une modification non autorisée ou de toute autre cause qui leur est imputable.
Article 28 : Notre responsabilité
Nous assumons la responsabilité, conformément à la législation applicable, de tout dommage causé à l'acheteur du fait d'une cause qui nous est imputable.
Aucune disposition des présentes conditions ne nous exonère de notre responsabilité en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de notre part, ni de toute autre responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la législation applicable.
Conditions & consentement lors de l'achat
Article 29 : Modification des présentes conditions
Nous pouvons modifier les présentes conditions conformément à la législation applicable en cas de changement législatif, d'évolution de nos services ou pour toute autre nécessité raisonnable.
Les conditions modifiées seront publiées sur notre site internet ou par un autre moyen.
Pour les contrats déjà conclus, les conditions en vigueur au moment de la conclusion du contrat s'appliquent en principe, sauf lorsque les conditions modifiées s'appliquent en vertu de la loi ou d'un accord entre les parties.
Article 30 : Vérification et consentement avant l'achat
Avant de valider une commande, l'acheteur doit vérifier les présentes conditions ainsi que les spécifications, précautions de sécurité, prix, frais de port, conditions de paiement, délai de livraison et conditions de retour/annulation indiqués sur la page produit.
En cochant, sur l'écran d'achat, la case indiquant :
« J'ai lu les conditions générales de vente et les précautions de sécurité, et j'accepte, ayant compris les caractéristiques de ce produit, les risques liés à son utilisation ainsi que les conditions de paiement, de livraison, de retour, etc. »
et en confirmant la commande, l'acheteur est réputé avoir accepté les présentes conditions.